ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON, Société par action simplifiée
Numéro de dépôt :
4015472
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON domicilié(e) 300 Route de Gruson - 59830 - CYSOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 698 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015472.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON, Société par action simplifiée - 300 Route de Gruson - 59830 - CYSOING - France - SIREN 414698134
ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE Cedex - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Armes blanches, couteaux de chasse, couteaux, coutellerie, poignards.
Cartouchières, étuis pour fusils.
Aiguilles, articles de bijouterie/joaillerie, boîtiers de montres, bracelets, bracelets de montres, cadrans (horlogerie), chaînes de montres, chronographes, chronomètres, colliers (bijouterie), horloges/pendules, horloges atomiques, horloges électriques, montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, ressorts de montres, verres de montres.
Autocollants, catalogues, papiers d'emballage, emballage en carton, enveloppes, étiquettes non en tissu, flyers, tracts, produits de l'imprimerie, impressions, imprimés, revues.
Bandoulières, cannes, cannes-sièges, cordons en cuir, gibecières, carnassières, carniers, laisses, lanières de cuir, malles, mallettes, parapluies, sacs de voyages, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs de campeurs, sangles de cuir, trousses de voyages.
Bérets, blouses, bonneterie, bottes, bottines, bouts de chaussures, ceintures, chaussures, chapellerie, combinaisons, gants, gilets, guêtres, sous-vêtements, manteaux, mitaines, mitons, pantalons, pantoufles, chaussons, pardessus, paletots, surtouts, parkas, pèlerines, pull-overs, sabots, sandales, semelles, semelles d'intérieurs, tee-shirts, vestes, vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, vêtements, articles d'habillement, habits, visières de casquettes.
Communication par réseaux télématiques, services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication, échange de données d'images ou de sons. Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance et à distance, et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunications dits Internet.
Distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance, distribution (livraison), acheminement et remise de marchandises, emmagasinage, stockage de marchandises, informations en matières d'entreposage et de transport, livraison de marchandises commandées par correspondance.
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